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UPSI
Rue de la Violette 43
B–1000 Bruxelles

Tél: 02 511 47 90
Fax: 02 219 71 99
E-mail: info@upsi-bvs.be

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2010
- Flash 53/10:Région wallonne: Décret-programme du 22 juillet 2010 - commentaire (pdf)
- Flash 52/10:Région wallonne - Décret-programme (pdf)
- Flash 51/10:L'UPSI dans la presse: terrains des promotions neuves plus taxés à partir du 1er janvier 2011 (pdf)
- Flash 50/10:Communiqué de presse SPF Economie 20/08/2010 - Prix de l'immobilier en hausse
- Flash 49/10:Région flamande - Modification du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau (pdf)
- Flash 48/10:Région wallonne - Décret-programme (pdf)
- Flash 47/10:Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening (pdf)
- Flash 46/10:Région flamande - Demandes ayant trait à la démolition de bâtiments ou de constructions (pdf)
- Vlaams Gewest:Handhavingsplan ruimtelijke ordening (Région flamande - uniquement en néerlandais) (pdf)
- Flash 45/10:Région flamande - Protection patrimoine archéologique (pdf)
- Flash 44/10:Région wallonne - Permis d'urbanisation (pdf)
- Flash 43/10:Région flamande - Modification décret de politique foncière et immobilière (pdf)
- Flash 42/10:Région de Bruxelles-Capitale - Gestion et assainissement des sols pollués (pdf)
- Flash 41/10:Région wallonne - PUR - arrêté et circulaire (pdf)
- Flash 40/10:Région de Bruxelles-Capitale - Revitalisation urbaine (pdf)
- Flash 39/10:Exonération précompte immobilier lors de travaux de rénovation (pdf)
- Flash 38/10:Région Bruxelles-Capitale - Arrêté PEB (pdf)
- Flash 37/10:Matière européenne - Fonds de développement régional, Fonds social et Fonds de cohésion - gestion financière
- Flash 36/10:Région de Bruxelles-Capitale - Mesures particulières de publicité en matière d'urbanisme et d'environnement (pdf)
- Flash 35/10:Directive européenne PEB - Refonte
- Flash 34/10:Région wallonne - Décret "DAR"- Arrêt de la Cour constitutionnelle (pdf)
- Flash 33/10:Region Wallonne - Arrêté du 27/05/10 modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 décembre 2009 relatif à la certification des bâtiments résidentiels existants (pdf)
- Flash 32/10:Région flamande - Enquêtes publiques sur les demandes des autorisations urbanistiques et des permis de lotir (pdf)
- Flash 31/10:Région flamande - Modifications admissibles de la fonction de bâtiments situés en dehors zone d'affectation appropriée (pdf)
- Flash 30/10:Région flamande - Projets de rénovation urbaine (pdf)
- Flash 29/10:Région de Bruxelles-Capitale - Charges d'urbanisme (pdf)
- Flash 28/10:Région wallonne - Primes favorisant l'utilisation rationnelle de l'énergie (pdf)
- Flash 27/10:Région flamande - Décret " grond- en pandenbeleid " - uniquement en néerlandais
- Flash 26/10:Région de Bruxelles-Capitale - PRAS - Erratum (pdf)
- Flash 25/10:Région flamande - Formulaire attestation du sol (uniquement en néerlandais) (pdf)
- Flash 24/10:Région de Bruxelles-Capitale - PRAS - Erratum (2) (pdf)
- Flash 23/10:Région de Bruxelles-Capitale - PRAS - Erratum (pdf)
- Flash 22/10:Région flamande - Autorisations urbanistiques, réunions de projet et informations urbanistiques (pdf)
- Flash 21/10:Pratiques du marché et protection du consommateur (pdf)
- Flash 20/10:Région de Bruxelles-Capitale - Maître-architecte
- Flash 19/10:Région de Bruxelles-Capitale - Plan logement - Point de la situation
- Flash 18/10:MIPIM AWARDS 2010
- Flash 17/10:Vlaams Gewest - oproep inzake brownfieldconvenanten (uniquement en néerlandais) (pdf)
- Flash 16/10:Région de Bruxelles-Capitale - Système d'Informations Géographique (BruGIS)
- Flash 15/10:Région flamande - Concertation préalable avec l'Architecte du Gouvernement flamand (pdf)
- Flash 14/10:Chiffres clés de l'immobilier (pdf)
- Flash 13/10:Région flamande - Accessibilité des bâtiments - Nouvelle réglementation à partir du 1er mars 2010 (pdf)
- Flash 12/10:Région de Bruxelles - Capitale - liste des activités à risque - erratum (pdf)
- Flash 11/10:Marchés publics, marchés de travaux, de fournitures et de services (pdf)
- Flash 10/10:Publications MB 12/02/2010 (pdf)
- Flash 09/10:Région bruxelloise - Ordonnance du 28/01/2010 - revitalisation urbaine (pdf)
- Flash 08/10:Région wallonne - Performance énergétique des bâtiments (pdf)
- Flash 07/10:Région flamande - décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2010 (pdf)
- Flash 06/10:Région de Bruxelles-Capitale - Publications MB 08/01/2010 (pdf)
- Flash 05/10:Région flamande - Schéma de structure d'aménagement de la Flandre - enquête publique (pdf)
- Flash 04/10:Services dans le marché intérieur (pdf)
- Flash 03/10:Avantages fiscaux pour les zones d'action positive des grandes villes (pdf)
- Flash 02/10:Marchés publics, marchés de travaux, de fournitures et de services (pdf)
- Flash 01/10:Loi-programme du 23 décembre 2009 (pdf)

2009
- Flash 108/09:Région wallonne - Report de l'entrée en vigueur du PU (pdf)
- Flash 107/09:Région wallonne - Permis d'Urbanisation
- Flash 106/09:Région wallonne - Certification des bâtiments résidentiels existants (pdf)
- Flash 105/09:Brussels Greenfields - Appel à projets
- Flash 104/09:Région flamande - Décret de politique foncière et immobilière (pdf)
- Flash 103/09:Région flamande - PEB - Nouveau modèle de formulaire de déclaration début des travaux et PEB (pdf)
- Flash 102/09:TVA - Prolongation des mesures de relance - secteur immobilier (pdf)
- Flash 101/09:Région flamande : infrastructures sportives multifonctionnelles via financements alternatifs - arrêté d'exécution (pdf)
- Flash 100/09:PEB - Accord européen
- Flash 99/09:Maître architecte en Région de Bruxelles-Capitale
- Flash 98/09:Région flamande : note de politique du logement 2009-2014 (pdf)
- Flash 97/09:Région flamande: réforme prime à la rénovation (pdf)
- Flash 96/05:Région flamande - Note de politique de l'Aménagement du Territoire 2009-2014 (pdf)
- Flash 95/09:Communiqué de presse : 21% de TVA sur terrain
- Flash 94/09:Région flamande - nouvelle brochure d'informations - primes pour économie d'énergie (octobre 2009)
- Flash 93/09:Région flamande - Demande de logements et potentiel de construction (pdf)
- Flash 92/09: Région flamande - VUB - Master of Urban Studies (pdf)
- Flash 91/09:Région flamande - Inventaire patrimoine construit (pdf)
- Flash 90/09:Région flamande - Lutte contre l'inoccupation et le délabrement (pdf)
- Flash 89/09:Région flamande - Liste des communes - Décret relatif à la politique foncière et immobilière (pdf)
- Flash 88/09:Région wallonne - Permis d'urbanisation (pdf)
- Flash 87/09:Région flamande - Protection et gestion des espèces (pdf)
- Flash 86/09:Région wallonne - Permis d'urbanisme - Procédure PEB (pdf)
- flash 85/09: Région flamande - Accessibilité des bâtiments (pdf)
- Flash 84/09:Région flamande - Arrêté d'exécution du décret "grond- en pandenbeleid" (MB 31/08/09) (pdf)
- Flash 83/09:Région flamande - Code flamand de l'A.T. (MB 31/08/09) (pdf)
- Flash 82/09:Région wallonne - Gestion des sols (pdf)
- Flash 81/09:Région wallonne - Report d'entrée en vigueur du décret PEB au 1er mai 2010 (pdf)
- Flash 80/09:Région flamande - Code flamand de l'A.T. (MB 27/08/09) (pdf)
- Flash 79/09:Région flamande - Code flamande de l'A.T. (MB 26/08/09) (pdf)
- Flash 78/09:Région flamande - Code flamand de l'A.T. (MB 25/08/09) (pdf)
- Flash 77/09:Région flamande - Code flamand de l'A.T. (pdf)
- Flash 76/09:Région flamande - Code flamand de l'aménagement du territoire (uniquement en néerlandais)
- Flash 75/09:Cour Constitutionnelle - Arrêt du 9 juillet 2009 relatif à la nouvelle loi sur les loyers (pdf)
- Flash 74/09:Réduction d'impôts pour maisons passives (pdf)
- Flash 73/09:Loi de relance économique - arrêté d'exécution: crédits verts pour le logement (pdf)
- Flash 72/09:Région flamande - Demande d'autorisations urbanistiques et de permis de lotir (pdf)
- Flash 71/09:Elections régionales juin 2009: Accords gouvernemantaux et synthèses (pdf)
- Flash 70/09:Région flamande - Autorisation urbanistique - Permis de lotir (pdf)
- Flash 69/09:Loi modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne la vente publique (pdf)
- Flash 68/09:Région flamande - Incidences sur l'environnement (pdf)
- Flash 67/09:Prévention contre l'incendie et l'explosion (pdf)
- Flash 66/09:Région flamande - Politique de l'énergie (pdf)
- Flash 65/09: Région flamande - Politique de l'environnement - Evaluation des incidences sur l'environnement (pdf)
- Flash 64/09:Région flamande - Performance énergétique et climat intérieur des bâtiments (pdf)
- Flash 63/09:Région flamande - Décret "alignements" (pdf)
- Flash 62/09:Région wallonne - Publications MB (pdf)
- Flash 61/09:Région wallonne - Décret du 30/04/09 (pdf)
- Flash 60/09:Région wallonne - Modifications articles 393 et 394 du CWATUP (pdf)
- Flash 59/09:Région flamande - Publications MB 25/06/09 (pdf)
- Flash 58/09:Région wallonne - Logement et énergie (pdf)
- Flash 57/09: Région bruxelloise - Charges d'urbanisme illégales - Arrêt du Conseil d'Etat (pdf)
- Flash 56/09:Région Bruxelles-Capitale - Certificat et permis d'environnement (pdf)
- flash 55/09: Région flamande : contribution de l'Administration flamande à l'accord gouvernemental - Uniquement en néerlandais
- Flash 54/09:Région bruxelloise - COBAT (pdf)
- Flash 53/09:Region Wallonne - décret modifiant le CWATUP (pdf)
- Flash 52/09:Région wallonne - CWATUP - Environnement - Infrastructures activités économiques (pdf)
- Flash 51/09:Région wallonne - Expropriations et acquisitions d'immeubles par la Région et ses institutions (pdf)
- Flash 50/09:Région wallonne - Publication MB 29/05/09 (pdf)
- Flash 49/09:Région Bruxelles-Capitale - PEB + COBAT (pdf)
- Flash 48/09:Région wallonne - Fiscalité (pdf)
- Flash 47/09:Extrait MB 19/05/09 - Loi portant des dispositions diverses (pdf)
- Flash 46/09:Région wallonne - CRAT (pdf)
- Flash 45/09:Région flamande - Politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (pdf)
- Flash 44/09:Région flamande - Décret relatif à la politique foncière et immobilière (pdf)
- Flash 43/09:Région flamande - Subvention rénovation habitation (pdf)
- Flash 42/09:Région flamande - Autorisations urbanistique et écologique & PEB (pdf)
- Flash 41/09:Région Bruxelles-Capitale - Mise en oeuvre ZIR n° 6 - Tour & Taxis (pdf)
- Flash 40/09:Région Bruxelles-Capitale - Publications MB 08/05/09 (pdf)
- Flash 39/09:Région flamande - Canalisations et câbles souterrains (pdf)
- Flash 38/09:Région flamande - Décret Mobilité (pdf)
- Flash 37/09: Région Bruxelles-Capitale - Droit de préemption - Note explicative (pdf)
- Flash 36/09:Région de Bruxelles-Capitale - Permis d'environnement - Responsabilité environnementale - Commissions de concertation (pdf)
- Flash 35/09:UPSI - EUROPE
- Flash 34/09:Région Bruxelles-Capitale - Aménagement du territoire: droit de préemption (pdf)
- Flash 33/09:Région Bruxelles-Capitale: sanctions en cas de logement inoccupé (pdf)
- Flash 32/09:Moniteur Belge du 7 avril 2009 - Loi de relance économique (pdf)
- Flash 31/09:TVA à 6% sur démolition et reconstruction: rejetée
- Flash 30/09:Région flamande - Assurance logement garanti (pdf)
- Flash 29/09:Région Bruxelles-Capitale - Dossier technique PEB (pdf)
- Flash 28/09:Région flamande - Performance énergétique / cables et canalisations sous sol
- Flash 27/09:MIPIM AWARDS 2009
- Flash 26/09:Région flamande - Accessibilité des bâtiments (uniquement en néerlandais)
- Flash 25/09:Jurim Pratique - colloque 22/04/09 "Patrimoine immobilier et société" (pdf)
- Flash 24/09:Région Bruxelles-Capitale - Gestion et assainissement des sols pollués (pdf)
- Flash 23/09:Région wallonne - Décret relatif à la gestion des sols - Addendum (pdf)
- Flash 22/09:Région flamande - Politique de l'Energie (uniquement en néerlandais)
- Flash 21/09:Région flamande - Prime à la rénovation (uniquement en néerlandais)
- Flash 20/09:Région flamande - Décisions du Gouvernement 06/03/09
- Flash 19/09:Programme de financement - PPP (pdf)
- Flash 18/09:Région wallonne - Certificat de patrimoine (pdf)
- Flash 17/09:Région flamande - Certificat PEB (pdf)
- Flash 16/09:Région wallonne - Gestion des sols (pdf)
- Flash 15/09:Région Bruxelles-Capitale - Assurance habitat (pdf)
- Flash 14/09:Région flamande - Energie, Environnement, Travaux publics (pdf)
- Flash 13/09:Région wallonne - Gestion des sols (pdf)
- Flash 12/09:Région bruxelloise - Gestion et assainissement des sols pollués (pdf)
- Flash 11/09:Publications Moniteur Belge 13/02/2009  plan de relance (e.a. TVA réduite pour la construction) (pdf)
- Flash 10/09:Région de Bruxelles-capitale - Publication Plan Pluie (pdf)
- Flash 09/09:Région wallonne - Permis d'environnement
- Flash 08/09:Région wallonne - publications Moniteur Belge (pdf)
- Flash 07/09:Prix étudiant UPSI 2008
- Flash 06/09:Région flamande - Modifications VLAREM (pdf)
- Flash 05/09:Publications Moniteur Belge 22/01/2009 (pdf)
- Flash 04/09:Région wallonne - Rationalisation de la fonction consultative (pdf)
- Flash 03/09:Région wallonne - Utilisation rationnelle d'énergie (pdf)
- Flash 02/09:Région flamande - Mesures fiscales (MB 12/01/09) (pdf)
- Flash 01/09:Publications récentes Moniteur Belge (pdf)

2008
- Flash 64/08:Région de Bruxelles-Capitale - Actes et travaux dispensés de permis d'urbanisme et de l'avis du fonctionnaire délégué
- Flash 61/08:Région de Bruxelles-Capitale - Avis d'enquête publique (pdf)
- Flash 63/08:Règlement d'urbanisme d'Anvers - Avis d'enquête public
 

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